JEUDI 19 NOV : MERVILLE + NUIT D'ORAGE EN LIVE (Grunge, post hardcore, black metal) JEUDI 19 NOV : MERVILLE + NUIT D'ORAGE EN LIVE (Grunge, post hardcore, black metal) JEUDI 19 NOV : MERVILLE + NUIT D'ORAGE EN LIVE (Grunge, post hardcore, black metal) JEUDI 19 NOV : MERVILLE + NUIT D'ORAGE EN LIVE (Grunge, post hardcore, black metal) JEUDI 19 NOV : MERVILLE + NUIT D'ORAGE EN LIVE (Grunge, post hardcore, black metal) JEUDI 19 NOV : MERVILLE + NUIT D'ORAGE EN LIVE (Grunge, post hardcore, black metal) JEUDI 19 NOV : MERVILLE + NUIT D'ORAGE EN LIVE (Grunge, post hardcore, black metal) JEUDI 19 NOV : MERVILLE + NUIT D'ORAGE EN LIVE (Grunge, post hardcore, black metal) JEUDI 19 NOV : MERVILLE + NUIT D'ORAGE EN LIVE (Grunge, post hardcore, black metal) JEUDI 19 NOV : MERVILLE + NUIT D'ORAGE EN LIVE (Grunge, post hardcore, black metal) JEUDI 19 NOV : MERVILLE + NUIT D'ORAGE EN LIVE (Grunge, post hardcore, black metal)
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Carrière et diffusion

Protéger une œuvre musicale : droits d’auteur·rice, droits voisins et contrats du spectacle

Le développement de son projet artistique implique de savoir protéger son œuvre et de connaître la réglementation du secteur. La formation «Protéger une œuvre musicale : droits d’auteur·rice, droits voisins et contrats du spectacle» propose aux artistes musicien·nes et à leur entourage de bénéficier de l’ensemble des connaissances et apports techniques nécessaires.

Public

Artiste ou toute personne associée à l’artiste dans la protection de ses oeuvres : production, management, édition... 

Aucun prérequis n’est demandé.

Objectifs

À l’issue de la formation le·la stagiaire sera capable de :

  • Définir le droit d’auteur·rice et les droits voisins
  • Identifier les notions clés liées à la gestion administrative, sociale et fiscale
  • Réaliser des contrats d’exploitation
  • Identifier les organismes de gestion collective
  • Connaître les contrats liés à la création et à la diffusion d’un spectacle

Programme

Les droits d’auteur·ice

  • Règles relatives au droit voisin
  • Contrat d’enregistrement et/ou licence

Les droits voisins

  • Règles relatives au droit voisin
  • Contrat d’enregistrement et/ou licence

Les contrats

  • Lss principaux contrats en usage dans le spectacle vivant
  • Contrat de cession et de coréalisation

Formatrice

La formation « Protéger une œuvre musicale : droits d’auteur·rice, droits voisins et contrats du spectacle » est assurée par Emilie Le Thoër. Avocate des industries créatives et culturelles au Barreau de Nantes, Emilie Le Thoër accompagne et conseille les acteurs des industries culturelles et créatives (producteurs et structures culturelles, artistes, auteurs), notamment les professionnels de la musique et du spectacle. Elle intervient en droit de la propriété intellectuelle, droit des contrats et droit du travail.

www.lethoer-avocat.com

Méthodes pédagogiques

Cette formation alterne les apports théoriques, méthodologiques et des exercices pratiques. Les contenus et modalités pédagogiques sont adaptés aux besoins, niveaux et projets des participant·es identifiés en amont de la formation grâce à un entretien téléphonique et au remplissage du recueil des attentes.

Modalités d’évaluation

Avant la formation : un entretien téléphonique et un questionnaire permettent de vérifier l’adéquation entre vos attentes et le contenu de la formation.

En cours de formation : les acquis sont évalués via des cas pratiques, un quizz kahoot et des questionnements directs. L’évaluation finale consiste en une mise en situation avec la création d’un projet, d’une création fictive pour synthétiser les règles évoquées lors de la formation. Les productions réalisées constituent des preuves de l’acquisition des compétences visées.

Après la formation : un questionnaire est adressé la semaine suivant la formation pour évaluer la progression. Une attestation de fin de formation mentionnant l’évaluation des connaissances acquises est remise à chaque participant·e assidu·e.

Accessibilité

Cette formation est accessible aux personnes en situation de handicap. Pour étudier ensemble les adaptations possibles, contactez-nous : un entretien préalable avec la référente handicap de Trempo permettra de vérifier que la formation correspond à votre situation et à votre projet.

Contact de la référente handicap : typhaine@trempo.com

Tous nos locaux sont accessibles aux personnes à mobilité réduite. Pour toute question, ou pour préparer votre venue, contactez la référente handicap de la structure : Baïny Diakité bainy@trempo.com · 02 40 46 66 33.

Le registre public d’accessibilité est disponible ici.  

Chiffres clés

En 2023, les stagiaires ayant répondu à notre questionnaire d’évaluation de fin de formation ont donné une note moyenne de 8/10 à cette formation (77% de taux de réponses, 7 répondant·es sur 9 participant·es à la session de décembre 2023).


Processus d’inscription

  1. Contactez-nous pour prendre un rendez-vous téléphonique. Nous vérifierons la bonne adéquation entre votre projet de formation et les compétences visées ainsi que les modalités de prise en charge.
  2. Une fois ces éléments vérifiés, nous vous ferons parvenir un questionnaire permettant de recenser vos attentes et de réaliser une évaluation plus précise de vos compétences en amont de la formation.  
  3. Vous recevrez ensuite un devis et un contrat de formation professionnelle à nous retourner complété et signé.
  4. Quelques jours avant la formation, vous recevrez une convocation vous transmettant l’ensemble des informations pratiques nécessaires à votre venue. 

Composez votre propre parcours !

Trempo vous accompagne pour imaginer un parcours personnalisé en fonction de vos besoins. En intégrant plusieurs modules de formation, vous pouvez ainsi explorer des thématiques comme l’artistique, la communication, la production, la diversification d’activités… Contactez-nous pour en discuter.

➝ Plus d’infos


 

Dates

3 mars

au 5 mars 2027

Durée

3 jours, 21 h

9h30-13h/14h-17h30

Coût

1 155 € HT

Tarif applicable pour une prise en charge par un organisme financeur. Dans le cas d’un financement personnel, nous contacter.

Lieu

Trempo (Nantes)

Formateur·rices

Emilie Le Thoër

avocate des industries créatives et culturelles